Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE CADIS
Sté CAVE COOPÉRATIVE AGRICOLE
VIGNERONS DE SAINT-SARDOS

Numéro de dépôt :
3289760
Date de dépôt :
28/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2014
LES HAUTS DE CADIS de Sté CAVE COOPÉRATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque LES HAUTS DE CADIS

Déposée le 28 avril 2004 par Sté CAVE COOPÉRATIVE AGRICOLE et VIGNERONS DE SAINT-SARDOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS DE CADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Les déposants sont Sté CAVE COOPÉRATIVE AGRICOLE domicilié(e) 82600 SAINT-SARDOS - 82600 - France et VIGNERONS DE SAINT-SARDOS domicilié(e) 82600 SAINT-SARDOS - 82600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DE SAINT-SARDOS Mr BARRAU Daniel DIRECTEUR domicilié(e) 82600 SAINT-SARDOS - France.

La marque LES HAUTS DE CADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE CADIS est expirée depuis le 28 avril 2014.


Sté CAVE COOPÉRATIVE AGRICOLE - 82600 SAINT-SARDOS - 82600 - France

VIGNERONS DE SAINT-SARDOS - 82600 SAINT-SARDOS - 82600 - France - SIREN 7


VIGNERONS DE SAINT-SARDOS Mr BARRAU Daniel DIRECTEUR - 82600 SAINT-SARDOS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Vins rouges, rosés blancs.